Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Julie BassonvilleGraphiste freelance
Troyes, Aube (10)
France
Email : studio@juliebassonville.com
Statut professionnel
Activité exercée en tant qu'auto-entrepreneur / micro-entrepreneur.
Numéro SIRET : 879 299 253 00010
Code APE / NAF : 7420Z
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Hébergement
Ce site est hébergé par :
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200 San Francisco, CA 94107
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, visuels) est la propriété exclusive de Julie Bassonville ou de ses clients, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle à des fins commerciales. Les informations transmises par email sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont pas partagées avec des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : studio@juliebassonville.com
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de tracking ou de collecte de données à des fins commerciales. Cependant, ce site utilise Google Fonts, un service de polices d'écriture fourni par Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA). Lors du chargement des pages, votre navigateur peut être amené à se connecter aux serveurs de Google, ce qui entraîne la transmission de certaines données techniques (notamment votre adresse IP) vers Google. Ces données sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Google, consultable à l'adresse : https://policies.google.com/privacy
Services tiers
Ce site fait appel à Google Fonts pour l'affichage des typographies. Ce service est opéré par Google LLC, dont le siège est établi aux États-Unis. À ce titre, des données peuvent être transférées hors de l'Union européenne. Google LLC est soumis au Data Privacy Framework (DPF), accord encadrant les transferts de données entre l'UE et les États-Unis, ce qui lui confère un niveau de protection adéquat au sens du RGPD.
Responsabilité
Julie Bassonville s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni d'éventuels dommages résultant de l'utilisation de ces informations.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.